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Missions de coordination SPS

Note méthodologique d’intervention pour la mission de Coordination
en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs

Phase Conception

  • Ouverture du registre journal
  • Rédaction éventuelle de la déclaration préalable et transmission de celle-ci aux organismes de sécurité et au Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre (sauf si réalisée par le Maître d’ouvrage)
  • Etude des documents transmis par le Maître d’ouvrage (CCAP, CCTP, Plans…)
  • Visite du site
  • Visite d’inspection commune avec le chef d’établissement (le cas échéant)
  • Réunions avec les Maîtres d’ouvrage et Maître d’œuvre suivant CCTP
  • Rédaction du Plan Général de Coordination (P.G.C.)
  • Rédaction du projet de règlement du Collège Inter-entreprises de Sécurité Santé et Conditions de Travail (CISSCT)
  • Etude des moyens prévus pour les interventions ultérieures et suggestions éventuelles au Maître d’ouvrage
  • Rédaction du Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (D.I.U.O.)
  • Transmission des P.G.C. et D.I.U.O. au Maître d’ouvrage.

Phase réalisation

  • Visite préalable avec les entreprises (étude des travaux des PPSPS et du P.G.C.S.P.S.)
  • Inspection commune avec les entreprises
  • Mise à jour de la déclaration Préalable
  • Réunion de CISSCT avec adoption du projet de règlement
  • Réunions de chantier et visites inopinées par semaine suivant CCTP
  • Réunions de CISSCT et sa gestion
  • Gestion du registre journal (une page est remplie à chaque passage du coordonnateur sur le chantier). Ce document est réalisé en deux exemplaires dont la répartition est la suivante :
    • L’original est conservé par le coordonnateur pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage et est télécopié au Maître d’ouvrage après chaque passage.
    • Le double reste sur le chantier dans un dossier « Sécurité » qui rassemble également la notice S.P.S et les documents à disposition des organismes de sécurité comme l’inspection du travail, l’OPPBTP, la CRAM…

Chaque entreprise ayant fait l’objet d’une remarque a contresigné le registre et le coordonnateur y a éventuellement enregistré sa réponse.

  • Dans tous les cas le registre journal est transmis par courriel après chaque passage aux entreprises concernées, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.
  • En cas de danger grave, le coordonnateur se conformera scrupuleusement aux prescriptions prévues au CCTP.
    Mises à jour du D.I.U.O.
  • Transmission des documents définitifs relatifs à la mission SPS au Maître d’ouvrage.

Phase Conception

  • Ouverture du registre journal
  • Rédaction éventuelle de la déclaration préalable et transmission de celle-ci aux organismes de sécurité et au Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre (sauf si réalisée par le Maître d’ouvrage)
  • Réunions avec les Maître d’Ouvrage et Maître d’œuvre
  • Visite d’inspection commune avec le Chef d’établissement (le cas échéant)
  • Etude des documents transmis par le Maître d’ouvrage (CCAP, CCTP, Plans…)
  • Visite du site
  • Rédaction du Plan Général de Coordination (P.G.C.)
  • Etude des moyens prévus pour les interventions ultérieures et suggestions éventuelles au Maître d’ouvrage
  • Rédaction du Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (D.I.U.O.)
  • Transmission des P.G.C. et D.I.U.O. au Maître d’ouvrage.

Phase réalisation

  • Visite préalable avec les entreprises (étude des travaux des PPSPS et du P.G.C.S.P.S.)
  • Inspection commune lors de la première réunion de chantier
  • Mise à jour de la Déclaration Préalable
  • Réunions de chantier et visites inopinées par semaine suivant CCTP
  • Gestion du registre journal (une page est remplie à chaque passage du coordonnateur sur le chantier). Ce document est réalisé en deux exemplaires dont la répartition est la suivante :
    • L’original est conservé par le coordonnateur pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage et est télécopié au Maître d’ouvrage après chaque passage.
    • Le double reste sur le chantier dans un dossier « Sécurité » qui rassemble également la notice S.P.S et les documents à disposition des organismes de sécurité comme l’inspection du travail, l’OPPBTP, la CRAM…

Chaque entreprise ayant fait l’objet d’une remarque a contresigné le registre et le coordonnateur y a éventuellement enregistré sa réponse.
Dans tous les cas le registre journal est transmis par courriel après chaque passage aux entreprises concernées, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.

  • En cas de danger grave, le coordonnateur se conformera scrupuleusement aux prescriptions prévues au CCTP.
  • Mises à jour du D.I.U.O.
  • Transmission des documents définitifs relatifs à la mission SPS au Maître d’ouvrage.

Phase « Conception »

  • Ouverture du registre journal
  • Etude des documents transmis par le Maître d’ouvrage (CCAP, CCTP, Plans…)
  • Visite du site
  • Rédaction d’une Notice de Coordination S.P.S. ou du PG Simplifié de Coordination (suivant liste des travaux à risques)
  • Etude des moyens prévus pour les interventions ultérieures et suggestions éventuelles au Maître d’ouvrage
  • Rédaction du Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage (D.I.U.O.)
  • Transmission des P.G.S.C. et D.I.U.O. au Maître d’ouvrage.

Phase réalisation

  • Visite préalable avec les entreprises (étude des travaux et de la notice S.P.S.)
  • Inspection commune lors de la première réunion de chantier
  • Réunions de chantier (1 par mois) et visites inopinées (1 par semaine)
  • Gestion du registre journal (une page est remplie à chaque passage du coordonnateur sur le chantier). Ce document est réalisé en deux exemplaires dont la répartition est la suivante :
    • L’original est conservé par le coordonnateur pendant 5 ans après la date de réception de l’ouvrage.
    • Le double reste sur le chantier dans un dossier « Sécurité » qui rassemble également la notice S.P.S et les documents à disposition des organismes de sécurité comme l’inspection du travail, l’OPPBTP, la CRAM…

Chaque entreprise ayant fait l’objet d’une remarque a contresigné le registre et le coordonnateur y a éventuellement enregistré sa réponse.
Dans tous les cas le registre journal est transmis par télécopie après chaque passage aux entreprises concernées, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre.

  • En cas de danger grave, le coordonnateur se conformera scrupuleusement aux prescriptions prévues au CCTP.
  • Mises à jour du D.I.U.O.
  • Transmission des documents définitifs relatifs à la mission SPS au Maître d’ouvrage.
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